Procès de Philippe Hategekimana aux assises de Paris- 12ème Jour

La journée commence par l’audition, en visioconférence, de Madame Eugénie Murebwayire, rescapée du génocide constituée partie civile auprès de Maître Gisagara. Elle souhaitera faire une déclaration spontanée qui sera très longue. Elle commencera par parler des persécutions ayant existées avant le génocide, les discriminations pour l’accès à l’école secondaire, le pillage de certaines maison, l’abattage des vaches, … Lorsque l’avion de Juvénal Habyarimana tombe, les menaces de mort sur les Tutsi se multiplient. Des listes des habitants Tutsi sont rédigées. Madame Murebwayire et sa famille apprennent qu’ils figurent en tête sur celle de Nyabubare, signifiant qu’ils seront les premiers à être tués. Cette dernière fuit avec sa mère afin de trouver une cachette. Ne parvenant pas à l’atteindre, elles finiront par rester dans la brousse. Elles parviennent à survivre ainsi jusqu’au 21 avril 1994.
Passée cette date, la situation empire. « Les autorités, notamment les gendarmes et les militaires tenaient des réunions et dressaient des barrières. Ils distribuaient des armes qui devaient servir dans les massacres ». Le bourgmestre de Nyabisindu, opposé aux massacres est assassiné. Madame Murebwayire continue de se déplacer, changeant de cachette tous les jours. Son père et ses frères se rendent à la colline de Nyabubare pour se cacher. Après avoir essayé à plusieurs reprises d’attaquer les réfugiés, échouant à chaque fois, ces derniers décident de demander du renfort aux gendarmes de Nyanza. Ces derniers arrivent dans des voitures et encerclent la colline. Dans l’un des véhicules, la témoin a pu apercevoir une « grosse arme dans la caisse arrière ». Effrayée, elle part se cacher. Les membres de sa famille qui étaient partis se réfugier sur cette colline sont assassinés ce jour. Elle dit, « ce qui m’afflige le plus, c’est cette humiliation. Les personnes qui auraient dû les aider ne sont pas intervenues. C’était le rôle des gendarmes de le faire et ils ont fait l’inverse ». L’un de ses frères est tué à Mugonzi, sur une barrière. Madame Murebwayire déclare que « c’étaient les gendarmes qui contrôlaient les gens dans cette localité. C’est Philippe qui avait la charge de toutes les barrières de Nyanza. C’est lui qui avait le dernier mot sur les barrières et qui les supervisait. Philippe allait de barrière en barrière et disait aux gens ‘travaillez, travaillez’. Il aurait pu sauver des gens s’il le voulait mais ce n’était pas le cas ». La témoin poursuit en faisant la liste de tous les membres de sa famille décédés, en expliquant les conditions de leur assassinat. Elle donne beaucoup de précisions pour chacun d’entre eux. Sa sœur, enceinte de huit mois et demi, ses frères, Olivier et Roger.
Cela fait bientôt deux heures que cette dernière dépose. Le Président lui demande d’écourter ses propos. La témoin poursuit en expliquant les conditions dans lesquelles d’autres membres de sa famille ont été tués ; son petit frère. Trente minutes ont passées depuis sa première intervention. Le Président interrompt de nouveau la témoin et lui demande de finir sa déposition. Cette dernière terminera en expliquant quelles sont les conséquences du génocide. Elle dira notamment qu’il est très dur de « faire face à des personnes qui n’assument pas ce qu’il s’est passé ». Ni les membres de la Cour ni les avocats des Parties Civiles ne poseront de questions. Le Ministère Public demandera simplement si les évènements ayant eu lieu sur la colline de Nyabubare ont été vu par Madame Murebwayire ou si elle en a simplement entendu parler. Cette dernière répondra que, cachée sur les collines d’en face, à Rwabuye et Nduzi, elle a pu tout observer elle-même. Maître Duque prend ensuite la parole pour la Défense et demande à la témoin diverses précisions sur plusieurs membres de sa famille et sur les choses qu’elle a pu observer concernant l’attaque de la colline de Nyabubare. Elle termine naturellement en questionnant cette dernière sur l’accusé. Elle lui demandera, Madame Murebwayire affirmant ne pas connaître personnellement Monsieur Hategekimana, comment il est possible qu’elle puisse affirmer que c’est lui qui contrôlait les barrières de la commune. Elle soutient que c’est ce que tout le monde disait, qu’on lui a relaté ces éléments par la suite. Enfin, elle raconte qu’un jour, « alors que je portais des patates douces, on est arrivé devant une barrière et on nous a dit ‘Biguma va venir ici, vite il faut travailler’. Ils m’ont dit qu’ils allaient nous tuer s’ils nous voyaient ».

Le second témoin de la journée, Elie Mushyitsi sera également entendu en visioconférence depuis Kigali. Ce dernier a fait partie des assaillants présents sur la barrière de l’Akazu K’amazi. Il ne souhaitera pas faire de déclaration spontanée et préférera répondre directement aux questions des Parties. Le Président lui demandera d’expliquer à la Cour ce qu’il a pu voir pendant le génocide. Le témoin déclarera que ce sont des gendarmes, César et Havugimana, qui ont donné le signal de départ des tueries dans la localité, « ils sont allés chercher des gens pour leur montrer ce qu’ils devaient faire ». Il poursuit en soutenant que les Tutsi étaient arrêtés aux barrières et directement tués. Sur question du Président, il explique comment un groupe de Tutsi a été enfermé dans la maison d’un certain « Boniface », située en contrebas de la barrière, puis tués à ce même endroit. Monsieur Lavergne l’interroge ensuite sur Philippe Hategekimana. Après un léger moment d’incompréhension mutuelle, laissant penser à l’audience que, selon le témoin, Philippe Hategekimana et Biguma sont deux personnes différentes, Monsieur Mushyitsi dit « Havugimana et Biguma sont deux personnes différentes ». Il y a effectivement un gendarme de la brigade de Nyanza qui se prénomme Havugimana. Finalement, l’intéressé ne sait pas si Biguma a un autre nom, tout le monde le désignait ainsi. Il poursuivra en déclarant que « Biguma était le plus gradé. C’était lui le supérieur mais je ne connais pas les grades précis ». Les questions se poursuivent, abordant maintenant l’étude des barrières. Les réponses de Monsieur Mushyitsi correspondent à celles apportées précédemment par d’autres témoins. Monsieur Lavergne poursuit en demandant au témoin s’il a été poursuivi après le génocide. Il répondra par l’affirmative, rappelant tout de même qu’il a été acquitté par les Gacaca. En effet, il a bien fait partie d’un groupe ayant ramené des Tutsi à la barrière afin de les tuer, cependant les assassinats n’ont pas eu lieu.

Finalement, Le Président rappelle que Monsieur Mushyitsi n’a pas reconnu Philippe Hategekimana sur la planche photographique et lui demande de se retourner vers le box afin d’identifier l’accusé. Il soutiendra que c’est effectivement Biguma, même si ce dernier ne portait pas de lunettes en 1994. Aucun avocat des parties civiles ne souhaitera poser de questions, la parole est donc laissée aux représentantes du Parquet. Après plusieurs réponses contradictoires, l’avocate générale fera remarquer au témoin que sa mémoire ne doit pas être très bonne. Elle poursuivra en posant plusieurs questions sur l’organisation de la barrière de l’Akazu K’amazi, à laquelle Monsieur Mushyitsi a travaillé. Maître Altit procèdera à l’interrogatoire pour la Défense. Il lui posera diverses questions sur plusieurs détails, essayant de vérifier la crédibilité de son témoignage. Il lui demande notamment de dater la date d’érection des barrières. Ce dernier répondra que « les gens étaient tués depuis avril, elle a été érigée en avril ». Pour le reste, il opposera à l’avocat de la Défense « tout ce que les français me demandent, je ne m’en souviens plus trop, je suis vieux aujourd’hui pour tout ça ». L’après-midi commence avec l’audition de Madame Yvette Umutoni Niyonteze, rescapée du génocide constituée partie civile auprès de Maître Karongozi. Elle souhaitera commencer par présenter son histoire à la Cour. Comme les autres victimes, elle explique que la situation s’est aggravée en 1990, avec l’attaque du FPR. À ce moment-là, plusieurs personnes ont été arrêtées. Elle poursuit en disant que le génocide a commencé tardivement dans la région de Nyanza. Avant que les massacres débutent, ils allaient « dormir à l’extérieur » pour se protéger. Un matin, tous les membres de sa famille étant revenus à la maison après une nuit cachés dehors, une voiture comptant six personnes arrive. Ils fouillent tout le logement pour trouver chaque membre de la famille. La témoin explique que « chaque attaque comptait au moins deux gendarmes en son sein, ou bien des militaires ». Ces derniers leur ont demandé de retourner à leur domicile et d’y rester. À la tombée de la nuit, ils reviennent, forcent la porte et entrent. Un gendarme s’approche de Madame Umutoni Niyonteze, il lui dit qu’étant une fille « il allait lui donner une chance » et ne pas la tuer. Il demande au voisin Hutu de l’héberger et « ne pas la tuer car il le ferait lui-même ». Ce voisin était directeur de l’école primaire et accueillait souvent des tueurs. Ces derniers parlaient de leur « travail ». C’est dans ce contexte que la témoin connaît Biguma. « Ce nom revenait toujours dans la bouche des Interahamwe ». Une grande attaque a eu lieu sur une colline le 7 mai.  Tout le monde disait que c’est Biguma qui organisait cela. Sentant la situation se tendre encore davantage, elle décide de se cacher dans le plafond. Cela lui sauvera la vie. Le Président prendra ensuite la parole. Il demande à Madame Umutoni Niyonteze de préciser sa situation au moment du génocide. Elle avait 10 ans et deux mois. Elle était la quatrième enfant d’une famille de cinq. Seuls deux de ses frères et sœurs ont survécu avec elle. Sa famille vivait à Nyanza, dans le quartier de Busasamana. Monsieur Lavergne poursuit en demandant à la témoin d’expliquer les conditions dans lesquelles les membres de sa famille sont décédés. Il poursuit en lui demandant comment elle a quitté sa cachette. Cette dernière explique qu’elle est partie avec le véhicule d’un pasteur qui l’a faite passer pour sa fille, Esther et qui est allé la cacher à Gitarama. La parole est donnée aux avocats des Parties Civiles. Maître Tapi demandera ce que la population disait à propos de Biguma, l’intéressée répondra qu’il « avait la réputation de diriger toutes les attaques et de tuer les Tutsi ». Maître Epoma et Karongozi prendront la suite. Ce dernier permet notamment à la témoin de confirmer que son jeune âge, ainsi que le fait de ne pas posséder de carte d’identité ont pu faciliter le passage des barrières et donc sa survie. Le Parquet ne posera pas de questions. C’est ensuite Maître Duque qui procédera au contre-interrogatoire pour la Défense. Elle demande tout d’abord à Madame Umutoni Niyonteze de confirmer qu’elle n’a vu Monsieur Hategekimana qu’une seule fois, ce qu’elle fait, et qu’elle l’a reconnu car elle en avait entendu parler précédemment, ce qu’elle confirme également. L’audition se termine. Madame Umutoni Niyonteze était la dernière personne à venir témoigner à propos des faits concernant les barrières de la région de Nyanza.

Les audiences concerneront, durant une semaine, les faits relatifs à l’exécution du bourgmestre de Ntyazo, Narcisse Nyagasaza, et les faits afférents au site de la colline de Nyabubare. Le troisième témoin de la journée, Monsieur Emmanuel Uwitije entre dans la salle et s’approche de la barre. Comme les autres assaillants, il ne souhaitera pas faire de déclaration spontanée et préfèrera répondre aux questions de la Cour et des Parties. En avril 1994, il habitait dans le village de Nyabubare. Il déclare que l’attaque sur la colline a eu lieu le jour du Sabbat. Le Président lui demande d’expliquer à la Cour ce qu’il sait de cette attaque. Il déclare donc que, « le conseiller Dusingizimana et le commerçant sont allés appeler en renfort la gendarmerie », qu’il se disait que « celui qui était à la tête de la gendarmerie était Philippe Hategekimana qu’on surnomme Biguma ». Il poursuit en expliquant qu’ils se sont rendus à Mushirarungu accompagnés d’une voiture qui transportait Nyagasaza, où ils ont tué ce dernier. Monsieur Uwitije poursuit en racontant qu’après l’assassinat du bourgmestre, ils se rendent chez le conseiller Israël Dusingizimana qui leur désigne « la colline où se trouvaient les Tutsi ». Il confirmera par la suite que c’est bien la colline de Nyabubare. La voiture des gendarmes est laissée à ce lieu et l’ensemble des attaquants se rapproche de la colline. En contrebas de la route des « fusils » ont été installés pour tirer sur la colline d’en face. Interrogé sur la nature de ces armes, il déclare que « c’étaient de gros engins qui surélevaient les gens, ça les projetait en l’air ». Le Président lui demande si une personne dénommée « Petero » était présente avec les réfugiés. Monsieur Uwitije confirme cela, ajoutant que ce dernier était armé, raison pour laquelle les gendarmes ont été appelés en renfort par la population. Il poursuit en expliquant que c’est Biguma qui a donné les consignes d’organisation de l’attaque, décrétant que « ils tireraient des obus, ensuite les jeunes gens devaient encercler la colline et les vieux venaient après ». Monsieur Lavergne lui demande de se lever et de se tourner vers le box. Quand il lui demande s’il reconnaît l’accusé, ce dernier dira « Je ne connais pas cette personne ». Cependant, il soutiendra qu’il n’existait qu’un seul Biguma. En réalité, il déclare qu’ils ne s’approchaient jamais des militaires et des gendarmes, ayant peur de ces derniers, et qu’il n’a donc pas réellement vu Biguma de près. Le Président poursuit en lui demandant s’il a lui-même participé à des attaques. Il confirme effectivement avoir « accepté son rôle par rapport à la mise à mort de toutes les personnes qui se trouvaient à Nyabubare, dans la mesure où il a participé à cette attaque », niant cependant avoir tué. Il se déclare « co-auteur dans la mort de toutes ces personnes ». Il a été condamné à 13 ans de réclusion par la Gacaca du secteur de Mushirarungu. La parole est laissée aux avocats des parties civiles. Maître Scialom se lève et demande au témoin s’il peut être plus précis concernant l’arme mise en place lors de l’attaque de la colline. Il n’identifiera pas le mortier mais soutiendra que c’est un fusil posé sur un socle. Maître Gisagara prend la suite. Il lui demande si, malgré le fait qu’il ne reconnaisse pas Biguma dans le box, s’il peut pour autant totalement exclure que la personne présente soit bien l’adjudant-chef. Ce dernier répond qu’il n’a vu cette personne qu’une seule fois il y a très longtemps, permettant donc de comprendre qu’il ne peut ni dire de façon certaine que c’est lui, ni soutenir que ce n’est pas le cas. L’une des représentantes du Ministère Public se lève ensuite pour questionner le témoin. Elle lui demande plusieurs précisions sur l’attaque. Notamment portant sur la date. « Entre le 23 et le 25 avril ». Sur le véhicule conduit par les gendarmes. « Il avait une partie arrière et devant il y avait une cabine ». Les questions continuent mais Monsieur Uwitije ne parviendra pas à donner beaucoup de précisions. Notamment, il ne se rappelle pas comment il était possible de différencier les gendarmes et les militaires. Maître Altit prend la parole pour la Défense. Il lui demande s’il a témoigné contre certaines personnes lors de son procès devant les Gacaca. Ce dernier soutient qu’effectivement il a parlé de « son petit frère, Obed [Bayavuge], le conseiller Dusingizimana, une autre personne qui s’appelle Ayunsan et un autre qui s’appelle Ricoti ».

Le dernier témoin de la journée, Obed Bayavuge est invité à entrer dans la salle d’audience. Après avoir prêté serment, il affirmera ne pas vouloir faire de déclaration spontanée. Le Président prendra alors la parole pour lui poser des questions. Directement, il lui demande de parler de l’attaque de Nyabubare. Ce dernier dira « des massacres ont été commis à Nyabubare. Il est arrivé une attaque dirigée par Philippe Hategekimana qu’on surnomme Biguma ». Monsieur Lavergne le questionnera donc sur l’accusé. Monsieur Bayavuge déclarera avoir vu Biguma le jour de l’attaque en compagnie du conseiller Israël Dusingizimana. L’interrogatoire se poursuit et le témoin est questionné sur la différence entre les fusils et les mortiers. Il dit que, « les fusils, ils les tenaient à la main et les gros fusils eux, ils étaient installés différemment, sur le sol ». Il ajoute que ces derniers « soulevaient les gens ». Le Président lui demande ensuite s’il a été jugé par une Gacaca, « oui, j’ai eu 13 ans de réclusion ». Après qu’il lui a été demandé de se tourner vers le box, Monsieur Bayavuge dira « je pense que ce n’est pas la première fois que je vois cette personne ». Il poursuit en disant que ce dernier a « amené une dame vers 18h40 alors j’étais chez moi à la maison, il était en compagnie de deux gendarmes, et dans le véhicule il y avait cette dame et ses deux enfants ». Il nommera ces différentes personnes, « Jacqueline Nyiraburegeya, l’épouse du miliaire Pierre Ngirinshuti [aussi connu sous le nom de Petero] ».

Il poursuit en expliquant ce qu’il est advenu de cette femme. Il monte en voiture avec Madame Nyiraburegeya et il la conduit à différents endroits. Finalement, cette dernière sera tuée. Quand le Président demande au témoin si Biguma avait donné l’ordre de l’assassiner, il répondra que « Biguma a dit à ces personnes de conduire cette femme chez le conseiller et de dire au conseiller qu’il devait la conduire à l’endroit où on emmenait les autres. Moi j’ai compris qu’il voulait la tuer ». Les avocats des parties civiles ne souhaiteront pas poser de questions. La parole est donc donnée au Ministère Public. Les magistrates demanderont à Monsieur Bayavuge de confirmer plusieurs éléments relatifs à la présence des gendarmes. Enfin, la Défense pourra réaliser son contre-interrogatoire. Maître Altit se lève et s’approche du micro. Sur ses interrogations, le témoin confirme n’avoir pas directement vu le meurtre du bourgmestre mais d’avoir, depuis chez lui, entendu « un seul coup [de feu] ». Il poursuit en disant qu’il sait qu’il s’agissait du meurtre de Nyagasaza car son frère lui a transmis l’information. Maître Altit poursuit ses questions, demandant des précisions sur l’attaque de Nyabubare et sur les conditions de libération du témoin. Les réponses à toutes les questions seront assez similaires à celles apportées par son frère, Emmanuel Uwitije, entendu précédemment.
L’audition de Monsieur Bayavuge se termine et l’audience est suspendue pour ce jour.

Commission Juridique d’Ibuka France